Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire : « Cycle du combustible » français en 2018
INTRODUCTION
- EN BREF : LES DOCUMENTS « CADRE » EN MATIÈRE DE POLITIQUES ÉNERGÉTIQUE ET DE GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS
- EN BREF : LES ACTEURS INDUSTRIELS ET INSTITUTIONNELS DU « CYCLEDU COMBUSTIBLE »EN FRANCE
- DÉFINITIONS DÉCHETS /MATIÈRES
PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DU « CYCLE DU COMBUSTIBLE »
- PRÉSENTATION DE L'URANIUM ET DE SES DIFFÉRENTES FORMES
- LES ÉTAPES DU « CYCLEDU COMBUSTIBLE »
CADRE STRATÉGIQUE MIS EN PLACE PAR L’ÉTAT
- CONTEXTES RÉGLEMENTAIRES DE LA GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS
- PLAN NATIONAL DE GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS
- LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L’ÉNERGIE (PPE)
- L’INVENTAIRE NATIONAL DES MATIÈRES ET DÉCHETS RADIOACTIFS
- MÉCANISMES DE CLASSIFICATION DES MATIÈRES ET DÉCHETS RADIOACTIFS
LES TRANSPORTS ET MOUVEMENTS INTERNATIONAUX DE MATIÈRES ET DÉCHETS RADIOACTIFS
LA TRANSPARENCE DU « CYCLE » : ETAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES EN MATIÈRE D'INFORMATION ?
et 11 annexes